Conditions d’utilisation

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Dernière mise à jour : 28 octobre 2026

Introduction

Les présentes conditions régissent votre utilisation du site Web de Kytran Empowerment, de la plateforme A.R.C.H.I.E. et de nos produits connexes (ensemble, les « Services »), fournis par Kytran Empowerment Inc. (« Kytran Empowerment », « nous ») de Montréal, au Québec, Canada. En utilisant les Services, vous acceptez les présentes conditions et notre Politique de confidentialité.

1. Les Services

Les Services sont décrits sur notre site Web et peuvent évoluer. Certaines fonctions peuvent être offertes en aperçu ou en version bêta et peuvent être modifiées ou retirées.

2. Comptes

Vous êtes responsable de vos identifiants et de l’activité associée à votre compte. Fournissez-nous des renseignements exacts et signalez-nous rapidement toute utilisation non autorisée.

3. Connexion de comptes de tiers

Si vous connectez un compte de tiers, comme un compte Google, vous nous autorisez à y accéder uniquement de la façon décrite dans la Politique de confidentialité et seulement pour fournir les fonctions que vous utilisez. Vous confirmez avoir le droit d’accorder cet accès et vous pouvez le révoquer en tout temps dans les paramètres du fournisseur ou dans la plateforme.

4. Utilisation acceptable

Vous vous engagez à ne pas :

• enfreindre la loi ni les droits d’autrui;
• tenter d’obtenir un accès non autorisé aux Services, à d’autres comptes ou à nos systèmes;
• perturber ou surcharger les Services, ni les sonder pour y trouver des vulnérabilités sans notre autorisation écrite;
• utiliser les Services pour envoyer du pourriel ou distribuer des logiciels malveillants ou du contenu illicite.

5. Contenu généré par l’IA

Les Services utilisent l’IA pour générer du contenu et exécuter des actions. Les résultats de l’IA peuvent être erronés ou incomplets. Il vous appartient de les vérifier avant de vous y fier, et ils ne constituent pas un avis professionnel, juridique, financier ou médical.

6. Frais

Les forfaits payants sont facturés mensuellement et les forfaits entreprise annuellement selon des conditions personnalisées. Vous pouvez annuler en tout temps. Les mises à niveau sont calculées au prorata et les rétrogradations prennent effet au début du cycle de facturation suivant. Nous offrons une garantie de remboursement de 14 jours sur les forfaits payants : communiquez avec nous dans les 14 jours pour obtenir un remboursement complet. Les taxes applicables sont ajoutées à la caisse lorsque la loi l’exige. Plus de détails figurent sur notre page de tarification.

7. Votre contenu

Vous conservez la propriété du contenu que vous fournissez. Vous nous accordez une licence limitée pour l’héberger, le traiter et le sauvegarder dans la mesure nécessaire pour faire fonctionner les Services pour vous.

8. Notre propriété intellectuelle

Les Services, y compris les logiciels, les conceptions et les marques, appartiennent à Kytran Empowerment ou à ses concédants. Les présentes conditions ne vous transfèrent aucune part de cette propriété.

9. Services de tiers

Certaines fonctions reposent sur des services de tiers. Leurs conditions s’appliquent à votre utilisation de ces services, et nous n’en sommes pas responsables.

10. Exclusions de garantie

Les Services sont fournis « tels quels » et « selon la disponibilité ». Dans la mesure permise par la loi, nous déclinons toute garantie, y compris l’adéquation à un usage particulier, et nous ne promettons pas un fonctionnement ininterrompu ou sans erreur.

11. Limitation de responsabilité

Dans la mesure permise par la loi, Kytran Empowerment n’est pas responsable des dommages indirects, accessoires ou consécutifs, ni de la perte de données, de profits ou d’affaires découlant de votre utilisation des Services. Rien dans les présentes conditions ne limite un droit ou un recours qui ne peut être limité en vertu de la loi applicable, y compris la législation sur la protection du consommateur.

12. Suspension et résiliation

Vous pouvez cesser d’utiliser les Services en tout temps. Nous pouvons suspendre ou mettre fin à l’accès si vous contrevenez aux présentes conditions ou mettez en danger les Services ou autrui. Les sections qui, par leur nature, doivent survivre demeureront en vigueur.

13. Dispositions générales

• Divisibilité : si une partie des présentes conditions est jugée inapplicable, le reste demeure en vigueur.
• Intégralité de l’entente : les présentes conditions et la Politique de confidentialité constituent l’entente complète au sujet des Services.
• Cession : vous ne pouvez pas céder vos droits sans notre consentement. Nous pouvons céder les nôtres dans le cadre d’un transfert d’entreprise.
• Avis : nous pouvons vous aviser dans les Services ou par courriel, et vous pouvez nous écrire à l’adresse de la section 16.

14. Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par les lois de la province de Québec et les lois fédérales du Canada qui s’y appliquent. Les litiges seront portés devant les tribunaux du district judiciaire de Montréal, sous réserve de tout droit impératif du consommateur à un autre for.

15. Modifications

Nous pouvons mettre à jour les présentes conditions. Nous modifierons la date en haut de page et, pour les changements importants, nous vous en aviserons. La poursuite de l’utilisation après une modification vaut acceptation.

16. Nous joindre

Kytran Empowerment Inc.
Montréal, Québec, Canada
contact@kytranempowerment.com
Téléphone : 1-877-463-3352